09/09/2015  -  Patrimoine
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Succession : Sauter une génération et transmettre directement aux petits enfants ?

 

Dans le langage des initiés juristes en droit civil, on parle de transmission transgénérationnelle et mérite réflexion pour qui souhaite transmettre son patrimoine à ses héritiers.

 

Il est classique d’envisager la transmission de son patrimoine à ses enfants et trop rare d’envisager une transmission directement à ses petits enfants.

 

Les freins sont il psychologique devant la difficulté émotionnelle à renoncer à un héritage (car renoncer à un héritage n’est pas simplement pécuniaire ; Hériter participe au deuil) ou uniquement financier ?

 

Au moment d’hériter, les enfants sont aujourd’hui de plus en plus âgés et sont le plus souvent proche de la retraite : Le plus souvent, ils n’attendent pas après cet héritage… mais quand même… « il faut se prémunir contre la dépendance », « on ne sait jamais », « de toute manière, j’en donnerai à mes enfants », « j’ai travailler dur, mes enfants doivent en faire autant ; c’est l’école de la vie »… Le fait est qu’aujourd’hui, les donations transgénérationnelles sont relativement rares.

 

- Sauter une génération via une transmission transgénérationnelle est pourtant une excellente stratégie pour réduire les droits de succession et éviter de transmettre un patrimoine à ses enfants (déjà âgés et probablement à la retraite) qui n’en n’auront le plus souvent pas la nécessité.

- Sauter une génération, c’est également éviter le frottement fiscal lié à une double transmission de patrimoine. Le patrimoine transmis aux enfants (et soumis aux droits de succession) n’aura pas à être une seconde fois taxés lors de sa (re)transmission aux petits enfants.

- Sauter une génération, c’est transmettre un patrimoine aux petits-enfants qui vont le dépenser car ils en ont besoin (et c’est peut être ça une partie du problème – Est ce qu’on accepte que le patrimoine d’une vie soit dépensé ? …)

 

Sauter une génération, une solution simple pour réduire le montant des droits de succession payés par la famille. Dans certaines familles, n’est il pas dommage de payer deux fois les droits de succession ? :

- Une première fois lors de la transmission patrimoniale entre les parents et leurs enfants ;

- Une seconde fois lors de la transmission patrimoniale des enfants et leurs enfants

 

La transmission transgénérationnelle permet d’éviter le frottement fiscal attaché à cette double transmission. Une seule transmission, induit une seule imposition;

 

 

 

Source : Le Blog Patrimoine