01/06/2016  -  International
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Uber, Airbnb : Bruxelles veut en finir avec la zizanie européenne

Alors que les recours juridiques se multiplient dans les pays européens contre les acteurs de l’économie collaborative, Bruxelles va dévoiler un texte, jeudi 2 juin, visant à remettre un peu de cohérence dans le marché européen.

 

L'économie dite collaborative va-t-elle semer la zizanie en Europe ? Face à l'irruption de nouveaux acteurs comme Blablacar, Uber ou AirBnB qui déstabilisent les marchés du transport ou de l'hébergement, les Etats européens avancent en ordre dispersé, quand ce ne sont pas les villes à l'intérieur des Etats qui optent pour des stratégies diverses.

 

L'Espagne interdit Uber, tandis que celui-ci voit son activité encadrée en France, en Belgique, en Allemagne, aux Pays-Bas ou en Italie. Même cacophonie pour AirBnB, très sévèrement entravé à Berlin . Les pays libéraux comme le Royaume-Uni, eux, laissent faire.

 

Dans ce contexte où les recours juridiques se multiplient, Bruxelles s'apprête à dévoiler un texte, jeudi 2 juin, qui se fixe pour objectif de remettre un peu de cohérence dans le marché européen. « Dans notre consultation, nous avons constaté que tout le monde se plaignait de l'incertitude juridique que représentent les 28 cadres différents des Etats-membres », explique Lucia Caudet, une porte-parole de la Commission.

 

Ne pas sur-réglementer...

 

Le texte que va dévoiler Bruxelles reposera sur une philosophie libérale assumée : ne pas sur-réglementer un secteur considéré comme porteur d'innovations et apportant d'évidentes plus-values aux consommateurs. Une philosophie qui n'est pas nouvelle mais qui, cette fois, devrait se faire plus concrète, via une communication apportant des lignes directrices. Aux Etats, ensuite, de faire le travail nécessaire pour que leur pratique soit cohérente avec ces principes.

 

D'après le « Financial Times », la Commission va donc expliquer que les interdictions d'activité devraient constituer un ultime recours face à ces sociétés. Elle devrait s'opposer à certaines mesures restrictives, en particulier celle prise par la ville de Berlin, obligeant les particuliers à ne louer qu'une partie de leur appartement sur AirBnB, et incitera à privilégier des règles limitant le nombre de jours par an de mise en location.

 

... Mais ne pas tout autoriser

 

Le but n'est pas, non plus, de tout autoriser : « Il est clair qu'il faut aussi apporter des réponses en matière de protection des consommateurs, de fiscalité, de droit social, de restrictions d'accès au marché ou de responsabilité civile », explique la porte-parole.

 

Bruxelles pourrait notamment appeler à la vigilance dans la relation entre les grandes plates-formes et les individus qui les utilisent pour gagner de l'argent : dès lors que ces derniers perdent leur liberté de fixation de prix ou de choix de leurs clients, ils pourraient être considérés comme salariés des sociétés, ce qui constituerait un coup très dur pour le modèle économique de ces dernières.

 

 

Source : Les Echos